Assemblées Générales


Assemblée Générale de la Ligue :

La prochaine Assemblée Générale de la Ligue aura lieu à Rochefort le dimanche 20 Novembre 2016.

Si vous souhaitez vous porter candidat pour organiser l’Assemblée Générale, la Ligue met à votre disposition un cahier des charges.

Assemblées Générales des Clubs et des Comités Départementaux :

Dates limites pour l’organisation de votre assemblée générale :
Pour les clubs :                                                                      le 1er octobre
Pour les Comités Départementaux :                                    le 31 octobre

Toutes les informations qui vont suivre pourront paraître évidentes pour certains mais nous préférons éviter des annulations d’assemblées générales en vous rappelant certains points obligatoires.

Rappel des points qui doivent être obligatoirement à l’ordre du jour d’une assemblée générale ordinaire :

Appel des licenciés – Vérification du quorum – Désignation des assesseurs.

Ouverture de la séance :

– Compte rendu de l’Assemblée Générale ordinaire de la saison précédente : Approbation du procès verbal.
– Rapport moral du Président – Vote
– Rapport d’activités
– Rapport financier
– Rapport des vérificateurs aux comptes
– Vote du rapport financier
– Cotisations pour la saison à venir
– Budget prévisionnel – Vote
– Désignation des représentants à l’Assemblée de la Ligue – Vote.
– Désignation des vérificateurs aux Comptes
– Clôture de l’Assemblée Générale.

Si l’assemblée générale est élective :

Il faut ajouter :
– Présentation des candidats – Vote
– Proclamation des résultats
– Élection du Président proposé par le nouveau Comité Directeur – Vote
– Proclamation des résultats

Un vote de personnes se fait obligatoirement à bulletin secret.

En ce qui concerne les clubs :

Vous devez obligatoirement transmettre à la Ligue le compte rendu de votre assemblée générale et ses annexes (bilan, prévisionnel, liste C. Directeur si changement…) avant le 15 octobre.

En ce qui concerne les comités départementaux :

 Vous devez obligatoirement transmettre le compte rendu de votre assemblée générale et ses annexes à la Ligue  avant le 11 novembre.
Vous devez également transmettre un exemplaire à la FFTIR

Procédures à suivre :

Vous devez vous rapporter à vos statuts.

En cas de vacance d’un ou plusieurs membres du Comité Directeur :

Si à la suite d’une ou plusieurs démissions, le nombre de membres du Comité Directeur devient inférieur au minimum prévu par les statuts : le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres en attendant qu’ils soient définitivement élus par l’assemblée générale suivante.

Si le Président démissionne, vous devez :

En cas de vacance du Président pour quelque cause que ce soit, les fonctions de Président sont exercées provisoirement par un membre du Bureau élu au scrutin secret par le Comité Directeur.

Dès sa première réunion, suivant la vacance, et après avoir le cas échéant complété le Comité Directeur, l’assemblée générale élit un nouveau Président pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

S’il y a un changement au niveau du Comité Directeur de votre association :

Vous devez informer :

  • la Préfecture de votre département (il y a un formulaire à remplir)
  • la Ligue (vous devrez joindre avec votre procès verbal d’ A.G. la liste des membres de votre Comité Directeur avec leurs fonctions ainsi que leurs numéros de licences, leurs adresses et leurs numéros de téléphones)